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- CONGES INTEMPERIES BTP DU MASSIF CENTRAL -







PREAMBULE


Dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en matière de congés annuels payés et de chômage pour cause d'intempéries propres aux activités du BTP, les présents statuts et règlement intérieur de la CAISSE CONGES INTEMPERIES pour les entrepreneurs du bâtiment de la Région du Massif Central ont été établis, en accord avec le modèle de statuts pour le réseau des caisses, de l'Union des Caisses de France.



Consulter les statuts et le règlement intérieur