PRESENTATION
STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT

SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE


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- CONGES INTEMPERIES BTP DU MASSIF CENTRAL -





Selon les dispositions des Statuts, l'Association est géré par un Conseil d'Administration et un Bureau:


Il est composé de 12 Administrateurs représentant les Membres de droit à savoir :

- les 6 Fédérations Françaises du Bâtiment et les 6 CAPEB départementales de la circonscription
- 13 Administrateurs élus

Les Administrateurs sont tous des Adhérents cotisant à la Caisse les premiers étant désignés pour 3 ans par l'organisation dont ils sont issus en étant Administrateurs ou Membres du Bureau de leur représentation professionnelle départementale, les seconds issus des mêmes structures en ayant obtenu sur leurs noms pour un mandat de 3 ans, la majorité des voix des représentants votants à l'Assemblée Générale annuelle.

Les principales décisions du Conseil dans l'exercice de ses prérogatives se rapportent :

- à la fixation du taux de cotisations
- aux natures et délais de paiement de cotisations
- aux éléments de rémunération constitutant les assiettes de cotisations


Le Conseil d'Administration élit en son sein, un Bureau tous les 3 ans dans sa séance qui suit l'Assemblée Générale.

Ce Bureau possède les attributs que lui délègue le Conseil d''Administration et se réunit aussi souvent que nécessaire. Il est composé de 7 Membres :

- un Président
- 3 Vice-Présidents
- un Secrétaire
- 2 Membres