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- CONGES INTEMPERIES BTP DU MASSIF CENTRAL -






PREAMBULE


Dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en matière de congés annuels payés et de chômage pour cause d'intempéries propres aux activités du BTP, le présent règlement intérieur de la CAISSE CONGES INTEMPERIES pour les Entrepreneurs du Bâtiment de la Région du Massif Central a été établi, en accord avec le modèle de règlement intérieur de l'Union des Caisses de France pour le réseau des Caisses.

Consulter le règlement intérieur