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- CONGES INTEMPERIES BTP DU MASSIF CENTRAL -
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PREAMBULE
Dans le cadre des dispositions législatives
et réglementaires en matière de congés annuels
payés et de chômage pour cause d'intempéries
propres aux activités du BTP, le présent règlement
intérieur de la CAISSE CONGES INTEMPERIES pour les Entrepreneurs
du Bâtiment de la Région du Massif Central a été
établi, en accord avec le modèle de règlement
intérieur de l'Union des Caisses de France pour le réseau des Caisses.
Consulter le règlement intérieur
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