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- DOCUMENTATION -


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  Document au format Pdf
Circulaires:  
Circulaire 4e trimestre 2011
Circulaire 3e trimestre 2011
Circulaire 2e trimestre 2011
Déclaration Nominative Annuelle (D .N.A):  
Imprimé DNA 2011
Guide DNA 2011
Table des codifications 2011
Bordereau d'Appel de Cotisations (B.A.C):  
Fiche Navette / Mouvement de personnel
Notice explicative bordereau d'appel de cotisations
Exemple bordereau d'appel de cotisations trimestriel
Exemple bordereau d'appel de cotisations mensuel
Lettre apprentissage
La DADS-U pour les entreprises adhérentes
La DADS-U pour les cabinets comptables et centres de gestion
Indemnités congés:  
Flash Info Congés
Affiche Congés 2011
Certificats bleus de congés 2011
Certificats dématérialisés de congés 2011
Document d'information régime congés payés
Complément de demande de congés
Circulaire info congés ( du 15/09/11)
Carte BTP:  
Flyer salarié
Flyer entreprise
Flyer donneur d'ordre
Affiche chantier
Définition du travail illégal
Lutte contre le travail illégal
Les métiers du BTP
Intempéries:  
Imprimé déclaration Intempérie vierge
Accès au service Net Intempéries
Circulaire Intempéries 2011
Guide Pratique Intempéries 2011
Brochure Employeur « Les intempéries dans le BTP »
Brochure Salarié « Les intempéries dans le BTP »
Affiche « Les intempéries dans le BTP »
Arrêts saisonniers
Taxe d'apprentissage:  
Circulaire Taxe Apprentissage 2012
Formulaire vierge ACTARA
Formulaire vierge ADEFA
Formulaire vierge ARDEFA
Ci-Btp Massif Central:  
Lettre informations congés BTP
Les statuts et règlement intérieur CI-BTP Massif Central
Divers:  
Bulletin d'adhésion
Charte Contrôle Conseil
Charte Informatique