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Congés Intempéries BTP de la Région du Massif Central

  Le guide pratique 2014 " Adhérents/ Congés payés/ DNA "est à disposition dans la partie " Infos pratiques "      



 








 
L'article L. 3141-1 du Code du Travail accorde un droit à congé payé à tous les salariés occupés dans une profession industrielle, commerciale ou libérale...
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Procéder au recouvrement des cotisations légales : congés payés, chômage-intempéries, prévention...
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Résultant de l'application des articles D. 3141-12 à D. 3141-37 du Code du Travail, l'obligation d'adhésion à une Caisse de Congés Payés concerne...
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